8.4 Prévention des intoxications par le monoxyde de carbone

 

L’émanation du monoxyde de carbone (CO) provient d’une combustion incomplète liée à une mauvaise alimentation en air frais et/ou une mauvaise évacuation des produits de combustion.

Effets sur la santé:

C’est un gaz incolore, inodore et très toxique. Il est la cause d’intoxications domestiques graves pouvant entraîner le décès. Une exposition chronique à faible dose entraîne fatigue, maux de tête, vertiges, nausées ou encore gêne respiratoire.

Avec une centaine de décès chaque année, le monoxyde de carbone (CO) est la première cause de mortalité par toxique en France. Cette situation montre l’importance d’une ventilation en bon état de fonctionnement, régulièrement nettoyée et non obstruée.

Le monoxyde de carbone est inhalé par les poumons lors de la respiration. Ses propriétés toxiques sont le résultat de sa combinaison avec l’hémoglobine, protéine qui transporte habituellement l’oxygène dans le sang. Cette liaison aboutit à la formation d’un composé relativement stable, la carboxyhémoglobine (HbCO), qui empêche l’hémoglobine de jouer son rôle de transporteur de l’oxygène vers les tissus. En raison de l’affinité beaucoup plus grande de l’hémoglobine pour le CO que pour l’oxygène, lorsque l’on inspire de l’air contenant du CO, celui-ci se fixe préférentiellement sur l’hémoglobine, prenant ainsi la place de l’oxygène.

Valeur seuil pour l'air intérieur en monoxyde de carbone (CO) :

● Seuils d’effets sur la santé: 10 µg/m3 pour une exposition de longue durée, 30 µg/m3 pour une exposition d’une heure,

Conseils:

  •  Faire entretenir par un professionnel les appareils de chauffage et de production d’eau chaude sanitaire, ainsi que les conduits d’évacuation des fumées (contrainte réglementaire :   arrêté du 15 septembre 2009 relatif à l’entretien annuel des chaudières dont la puissance nominale est comprise entre 4 et 400 kilowatts ) ;
  •  Ne pas obstruer les grilles de ventilation et aérer régulièrement le logement ;
  •  Proscrire les appareils de chauffage non réglementaires (comme les braséros) et limiter dans le temps l’usage des chauffages d’appoint à combustion comme les poêles au pétrole lampant (2 heures par jour) ;
  •  Ne pas utiliser de groupe électrogène dans un lieu fermé (cave, garage...) ;
  •  Utiliser un combustible de bonne qualité (bois sec).

Réglementation:

- Articles L. 131-7 et R. 131-31 à R. 131-37 du code de la construction et de l’habitation

- Décret n° 2008-1231 du 27 novembre 2008 relatif à la prévention des intoxications par le monoxyde de carbone

 Arrêté interministériel du 22/10/1969 relatif aux conduits de fumée d esservant  les logements

  Arrêté interministériel du 2/08/1977 relatif aux règles techniques et de sécurité applicables aux installations de gaz combustible et d’hydrocarbures liquéfiés situés à l’intérieur des bâtiments d’habitation ou de leurs dépendances

- Arrêté du 23 juin 1978 modifié relatif aux installations fixes destinées au chauffage et à l’alimentation en eau chaude sanitaire des bâtiments d’habitation, de bureaux ou recevant du public

  Arrêté du 30/11/2005 modifiant l’arrêté du 23/06/1978 relatif aux installations fixes destinées au chauffage et à l’alimentation en eau chaude sanitaire des bâtiments d’habita tion,  de s locaux de travail ou des locaux recevant du public

  Arrêté du 23/02/2009 pris pour l’application des articles R. 131-31 à R. 131-37 du code de la construction et de l’habitation relatif à la prévention des intoxications par le monoxyde de carbone dans les locaux à usage d’habitation

-   A rrêté du 15 septembre 2009 relatif à l’entretien annuel des chaudières dont la puissance nominale est comprise entre 4 et 400 kilowatts

Pour plus d’informations:

- Site du ministère de l’environnement, de l’énergie et de la mer (MEEM) :

http://www.cohesion-territoires.gouv.fr/monoxyde-de-carbone-370

- Site de l’institut de veille sanitaire (InVS):

http://www.invs.sante.fr/Dossiers-thematiques/Environnement-et-sante/Intoxications-au- monoxyde-de-carbone

- Ministère des affaires sociales et de la santé:

http://social-sante.gouv.fr/sante-et-environnement/batiments/article/intoxications-au-monoxyde-de-carbone

- Plaquette interministérielle sur le monoxyde de carbone :

http://www.cohesion-territoires.gouv.fr/IMG/pdf/dgaln_plaquette_monoxyde_carbone_0809.pdf