Entretien des cours d'eau non domaniaux

 
 
Définition, régime juridique, entretien, liens utiles

Un cours d'eau est un milieu vivant en constante évolution. Il se déplace, érode ses berges et charrie des sédiments. Dans son lit majeur et son lit mineur, les espèces animales et végétales cohabitent et constituent une richesse patrimoniale.
Un cours d'eau est aussi un vecteur des échanges hydriques entre l'atmosphère et les mers et océans mais également les nappes d'eau souterraines. A ce titre, il est soumis à des variations de débit parfois très importantes de nature à générer des phénomènes extrêmes d'inondation ou d' assec plus ou moins catastrophiques pour les activités humaines.
Pour toutes ces raisons, les interventions humaines sur les cours d'eau nécessitent une attention particulière et sont soumis à un encadrement réglementaire.