- Partager
-
-
-
Consultation du public
Arrêtés préfectoraux pour la saison de chasse 2022/2023
Consultations prévues du 18 février au 11 mars 2022.
Projet d'arrêté préfectoral relatif à l'exercice de la pêche en eau douce pour l'année 2019
Consultation du public du 29 novembre 2018 au 19 décembre 2018 inclus.Projet d'arrêté : réduction des populations de sangliers
Projet d’arrêté prescrivant une mise en demeure de réduire les populations de sangliers et des opérations de destruction à tir de sangliers sur le territoire des communes et des lots de chasse des groupements d’intérêt cynégétiqueConsultation du (...)
Modification du PPRT des sociétés DSM Nutritional Products et Rubis Terminal à Village Neuf.
CONSULTATION DU PUBLIC du 15 avril au 15 mai 2019 inclus.Les secteurs d'information sur les sols (SIS) : consultation 2018
Organisation de la consultation pour l'établissement des secteurs d'information sur les sols (SIS) dans le département du Haut-Rhin.Les projets des secteurs d'information des sols seront consultables à compter du 11 juin 2018 à l'adresse suivante (...)
Projet d'arrêté : Prolongation pour six mois du shéma départemental de gestion cynégétique du 68
Consultation du public du 14 janvier au 06 février 2019Projet d'arrêté préfectoral prescrivant l'organisation de chasses particulières
Consultation du 20 décembre 2018 au 21 janvier 2019 inclus.Projet d'AP autorisant la lutte contre les écrevisses non autochtones
Note de présentation et projet d'arrêté préfectoralProjet d'AP concernant la réglementation du tir au moyen de calibres spécifiques
La présente consultation du public concerne le projet d’arrêté préfectoral fixant la réglementation du tir du corbeau freux, de la corneille noire, du rat musqué et du ragondin au moyen de calibres spécifiques.Consultation du 9 au 30 octobre
Projet d'arrêté concernant la régulation des populations de sangliers
Consultation du public du 26 septembre au 19 octobre 2018La consultation publique ouverte du 31 août au 1er octobre 2018
Elaboré par le préfet du Haut-Rhin, le projet de PPI du centre nucléaire de production d'électricité (CNPE) de Fessenheim est ouvert à la consultation publique du 31 août au 1er octobre 2018.