Aller au contenu
Aller au menu
Les services de l'État
dans le Haut-Rhin
Services de l'Etat
Espaces France Services
Préfecture et sous-préfectures
Agriculture, environnement, aménagement et logement : La DDT et l'UD DREAL
Culture
DDETSPP
Défense
Direction Régionale des Douanes
Education
Finances publiques
Sécurité
Politiques publiques
Accessibilité des services au public
Aéroport de Bâle-Mulhouse
Agriculture, forêt et développement rural
Alimentation, consommation et commerce
Aménagement du territoire, construction, habitat
Citoyenneté
Collectivités locales
Coopération transfrontalière
Culture
Droits des femmes et égalité
Economie et emploi
Elections / Elus
Environnement
Information préventive sur les risques majeurs
Jeunesse, sport et vie associative
Politique de la ville
Santé
Santé et protection des animaux
Sécurité et protection de la population
Solidarité, hébergement, logement et populations vulnérables
Transports, déplacements et sécurité routière
Actualités
Solidarité avec l'Ukraine
Coronavirus COVID-19
France Relance
La présidence française du Conseil de l’Union européenne
L'avenir du territoire de Fessenheim
Espace presse
Consultation du public
Enquêtes publiques
Actualités du Préfet et des Sous-Préfets de 2016 à 2021
Accueil et dossier
Actualités
Publications
> Toutes les Actualités
Publications
Services publics + et Programme Transparence
Rapports d’activité des services de l’Etat
Recueil des actes administratifs
Cartes et données
Marchés publics et concessions de service public
Les annonces judiciaires et légales
Recrutement, concours et stages
> Toutes les Publications
Démarches administratives
Prendre un rendez-vous
Système d'immatriculation des véhicules
Certificat de non-gage
Professions réglementées
Permis de conduire
Passeport
Carte nationale d'identité
Comité médical - Commission de réforme
Délégués du Défenseur des droits
Horaires et coordonnées
> Toutes les Démarches administratives
Vous êtes...
Particulier
Professionnel
Association
Collectivité
Contacts
Sites de la région
Site de la Préfecture du Bas-Rhin
recherche
Accueil
>
Actualités
>
Consultation du public
>
Projet d'arrêté concernant la régulation des populations de sangliers
Sous menu de navigation
Consultation du public
Comcom St Louis Agglomération- site de Blotzheim
Projet d'Arrêté Préfectoral fixant le plan de chasse grand gibier pour la saison 2022/2023
Comcom St Louis Agglomeration -site de Blotzheim -Avis de consultation public
Arrêtés préfectoraux pour la saison de chasse 2022/2023
Projet d'AP chasses destruction de sangliers 2 février au 14 avril 2022
Modif. n°2 du PPRN prévisibles d’inondation du bassin versant de l’Ill sur la com. de Porte-du-Ried
Projet d'AP chasses particulières tirs de jour et de nuit à la lampe
Projet d’AP fixant le plan de chasse grand gibier dans le Haut-Rhin pour la saison 2021-2022.
Arrêté préfectoral portant enregistrement d'une déchetterie sur retzwiller
Projet d’AP fixant l’organisation de battues ou de chasses particulières de l'espèce sanglier
Projets d'arrêtés préfectoraux pour la prochaine saison de chasse 2021/2022
Nouvel arrêté tir de nuit à la lampe : destruction du sanglier du 25 février au 30 septembre 2021
Nouvel AP tir de nuit à la lampe - destruction du sanglier du 21 octobre 2020 au 1er février 2021
Projet AP Réglementation permanente relative à l'exercice de la pêche en eau douce.
AP de protection du biotope "des Carrières de l’Ostbourg" à Gueberschwihr
AP interdiction armes & dispositions tir corbeau freux, corneille noire, rat musqué, ragondin
AP autorisation de destruction de gibier non domestiques dans des contextes particuliers
Projet de Schéma Régional de Raccordement au Réseau des Energies Renouvelables du Grand Est par RTE
Arrêté autorisation de destruction de gibier non domestiques dans des contextes particuliers
Arrêté interdiction armes & dispositions tir corbeau freux, corneille noire, rat musqué, ragondin
Destruction à tir de l'ouette d'Egypte, de la bernache du Canada, du ragondin et du rat musqué
Espèces d'animaux susceptibles d'occasionner des dégâts (ESOD)
Fixation des modalités de tir de nuit du sanglier jusqu'au 1er février 2021
Projet AP fixant la destruction à tir ouette d'Egypte, bernache du Canada, ragondin et rat musqué
Note projet AP tir ouette d’Égypte, bernache Canada, ragondin et rat musqué 2ème consult confinement
Projet AP destruction animaux occasionnant dégâts art. R.427-6 code environnement_jusqu'au 30-06-21
Projet AP liste animaux occasionnant dégâts article R.427-6 code environnement_ jusqu'au 30-06-21
Note projet AP espèces occasionnant des dégâts_Reprise consult. interrompue en raison du confinement
Note projet AP tir sanglier jusqu'au 01-02-21_Reprise consult. interrompue en raison du confinement
Projet d'AP portant fixation des modalités de tir de nuit du sanglier jusqu’au 01-02-2021 dans le 68
Projet d'arrêté concernant la régulation des populations de sangliers
Mise à jour le 29/03/2018
Veuillez trouver ci-joint la note et le projet d'arrêté.
Partager
Documents associés :
> Note de présentation - format :
PDF - 0,05 Mb - 29/03/2018
> Projet d'arrêté - format :
PDF - 0,14 Mb - 29/03/2018