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20201116 Société Gravière des Elben à Oberhergheim
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Décisions
20210216 Société Gustave Muller à Dannemarie
Société Ganter Lavigne Extraction - Carrière de Baldersheim
MULHOUSE - ORI FONDERIE DUP
20210202 Société Les grandes sources de Wattwiller à Wattwiller
20210202 Société Emerson Process Management à Cernay et Uffholtz
20210121 Société Emanuel LANG à Hirsingue
20210118 GAEC du Moulin à Wolfersdorf
Société GRAVIERE DE NIEDERHERGHEIM - Carrière de Niederhergheim/Ste-Croix-en-Plaine
ILLZACH - restructuration du centre de tri
Société Holcim Haut-Rhin - Carrière d'ALTKIRCH
20201229 Société Peugeot Citroën Mulhouse SNC à Mulhouse
20201216 Société RHEMARO à Blotzheim
20201221 Mulhouse Alsace Agglomération
20201221 Société CICE à Saint-Louis
Société SUEZ RV Nord Est à Retzwiller Wolfersdorf
20201216 Entrepôt pétrolier de Mulhouse à Illzach
Servitudes d'utilité publique - canalisations de matières dangereuses - société AIR PRODUCTS
Servitudes d'utilité publique - canalisation de gaz - GRDF
Société Sablières LEONHART - Carrière de Bergheim
Société MICHEL - Carrière de CERNAY
20201201 Société DALKIA à Chalampé
20201124 Société CONSTELLIUM à Bisheim
20201124 Société BUTACHIMIE SNC à Chalampé
20201124 Société BOREALIS PEC-RHIN à Ottmarsheim
20201124 Société ALSACHIMIE à Chalampé
2020 12 04 société Eurovia 16 Project à Ensisheim
Société SUEZ RV Nord Est à Retzwiller / Wolfersdorf
20200909 Société EUROVIA 15. Projekt GmbH & Co. KG à Ensisheim
20201116 Société Gravière des Elben à Oberhergheim
Société HBGHR - Carrière de Hirtzfelden
Société Engie Energie Services à Cernay
Société Du Pont De Nemours France Sas
Société SEVIA à RIXHEIM
Communauté de communes de la Vallée de Kaysersberg Vignoble
20200928 - DUP ZAC BEBLENHEIM
Société SEVIA à RIXHEIM
Société SCHROLL à Colmar
Société AUTOCYCLING à MULHOUSE
Société CAZI à Richwiller : mise en demeure du 10 juin 2020
20200519 EURL Chez Laurent à Willer-sur-Thur
20200603 DUP itinéraire cyclable entre Bouxwiller et Oltingue - Département du Haut-Rhin
Dechetterie du Ladhof à COLMAR
Société SVI SARL à RICHWILLER
Société TRAVAUX PUBLICS SCHNEIDER : site de BATTENHEIM
Société TREDI à HOMBOURG : Arrêté préfectoral portant prescriptions complémentaires
Arrêté préfectoral du 20 juin 2019, portant mise en demeure à la société HOLDEVERT Sarl à BOLLWILLER
EARL DU MUHLBACH à Dietwiller
Arrêté préfectoral du 26 avril 2019 portant mise en demeure à la commune de Pfetterhouse
Arrêté préfectoral du 16 avril 2019 portant mise en demeure à la Communauté de Communes SUNDGAU
SAINT LOUIS - arrêté déclarant l'utilité publique et la cessibilité de terrains - abandon manifeste
Société EMI SAS à Saint-Louis
Société TOTAL MARKETING FRANCE à Ostheim
Arrêté préfectoral du 11 février 2019 portant mise en demeure à la commune de LEVONCOURT
Arrêté préfectoral du 8 janvier 2019 portant mise en demeure à la commune de Bendorf
Arrêté préfectoral du 17 décembre 2018 portant mise en demeure à la société Garage LEADER
Arrêté préfectoral du 17 décembre 2018 portant renouvellement de l'agrément délivré à la société Guy dauphin Environnement (Metalifer groupe ECORE)
Société SEDE Environnement à CERNAY
ANNEXES HOLCIM BETON GRANULAT HAUT-RHIN à BARTENHEIM : AP du 22 novembre 2018
HOLCIM Béton Granulat à Bartenheim
EARL RUE à Osenbach
Arrêté préfectoral du 23 octobre 2018, portant enregistrement d'une déchetterie, exploitée par Colmar Agglomération à WINTZENHEIM.
Société SCHROLL à COLMAR : Arrêté préfectoral du 18 octobre 2018 portant prescriptions complémentaires
Société SEVIA à RIXHEIM
Association Grande Mosquée de Colmar
Confédération Islamique du Millî Görüs de l'Est
EARL JERMANN à Hirtzbach
Arrêté préfectoral du 4 mai 2018 fixant à la société SUEZ RV Nord Est des mesures complémentaires
Arrêté préfectoral du 17 avril 2018 portant prescription de mesures d'urgence à la société SUEZ RV Nord-Est
Société EURO INFORMATION SERVICES à Wittelheim
Société BLODELSHEIM ENVIRONNEMENT - Agrément VHU
cessibilité des terrains nécessaires à la réalisation d’un giratoire d’accès routier au futur établissement pénitentiaire à Lutterbach, projet déclaré d’utilité publique
Société ESKA à ILLZACH
Société SCHROLL à COLMAR : Prescriptions complémentaires
Société SUEZ RV NORD EST à RETZWILLER
Syndicat intercommunal de traitement des déchets de Colmar et environs (SITDCE)
GRUSSENHEIM - utilité publique et cessibilité - aménagement du chemin du Mauchen
Société SEVENDAY CÉRÉALES INTERNATIONAL à SOULTZ
SUEZ RV ENERGIE à ILLZACH : Prescriptions complémentaires
LUTTERBACH - Projet de construction d'un établissement pénitentiaire - DUP
Blanchisserie JP MULLER à Hésingue
21/06/2017 - DUP CESSIBILITE COLMAR 21 AV EUROPE
Société HOLCIM SAS à ALTKIRCH : prescriptions complémentaires
SUEZ RV NORD EST à RETZWILLER : Autorisation temporaire
DELPHARM à Huningue
Société SUEZ RV NORD EST à Retzwiller
Electricité de France - Unité de production Est - Bief de Marckolsheim
Société COVED - Autorisation d'exploiter
28/03/2017 - PROTECHNIC à Cernay
28/03/2017 - KAYSERSBERG PHARMACEUTICALS à Kaysersberg Vignoble
BOLLORE ENERGY à Sainte-Croix-En-Plaine
Communiqué de presse changement d'exploitant Société ESKA
27/12/2016 - JETTINGEN - modif arrêté DUP dériv eaux souterraines et périmètres captages, autorisation prélèvement eau comcom vallée HUNDSBACH
14/09/2016 - BLOTZHEIM - GRT Gaz - Décision modification canalisation Ottmarsheim-Frontière Buschwiller - traversée du LIESBACH
31/08/2016 - OLTINGUE - GRT gaz SA - arrêté complétant l'arrêté ministériel du 04/06/2004 d'autorisation de transport de gaz et relatif aux modifications projetées sur le site d'Oltingue et sur la canalisation le reliant à Ruswil (Suisse).
31/08/2016 - LIEPVRE - GRT Gaz SA - autorisation à construire et exploiter l'ouvrage de transport de gaz naturel DN 80 dénommé "branchement du poste de Lièpvre DP1 (68) par la canalisation DN 100 Châtenois-Lièpvre"
19/07/2016 - WITTELSHEIM - GRT gaz SA - Autorisation remplacement canalisation
24/05/2016 - LINTHAL - DUP et autorisation - captage d'eaux, périmètre de protection et travaux de prélèvement de l'eau - consommation humaine
09/12/2015 : RANSPACH LE BAS : déclaration d’utilité publique de la dérivation d’eaux souterraines des sources, des périmètres de protection de ces captages et autorisant le prélèvement de l’eau et son utilisation en vue de la consommation humaine
25-02-2016 - DUP itinéraire cyclable RIEDISHEIM - RIXHEIM
25-02-2016 : DUP Itinéraire cyclable SAUSHEIM - BALDERSHEIM
DUP - prorogation DUP 2011 - projet de construction d'un établissement pénitentiaire à Lutterbach
CERNAY : Arrêté portant DUP et autorisant le prélèvement de l'eau et son utilisation en vue de la consommation humaine (Com. com. Thann- Cernay) - 06/10/2015
Arrêté modifiant l'arrêté DUP du 11-06-2009 - LAPOUTROIE -dérivation eaux souterraines et PP et autorisation de prélèvement et utilisation d'eau potable
DUP du nouveau programme de réhabilitation du CENTRE EUROPE à MULHOUSE
Autorisations - eau potable SOULTZ - forage Erlenbachweg
APROBATION DU PROJET D'OUVRAGE - SIERENTZ - Création poste électrique 225kV/20kV et ligne raccordement
Autorisation dite "Sud-Alsace" de recherche de gîtes géothermiques Basse Température - Electricité de Strasbourg S.A.
Autorisation dite "Géomuse" de recherche de gites géothermiques basse température - Storengy S.A.
DUP dérivation eaux souterraines et périmètres protection SONDERNACH
Approbationdu projet d'ouvrage - RTE - Remplacement de câbles sur liaison souterraine à 63 kV Dornach-Lavoisier à Mulhouse
Approbation du projet d'ouvrage - RTE - Construction d'une liaison souterraine à 63 kV (90kV) entre les postes de Kembs et de Waldighoffen
Déclaration d'utilité publique du projet d'extension de la ligne 3 du tramway de Bâle (Suisse) à Saint-Louis - Arrêté du 22/05/2015
Arrêté portant prorogation de la déclaration d'utilité publique d'un quatrième programme de travaux pour des immeubles situés dans le périmètre de restauration immobilière du quartier Franklin à Mulhouse.
Arrêté portant prorogation de la déclaration d'utilité publique d'un premier programme de travaux pour les immeubles situés dans le périmètre de restauration immoblière du quartier Vauban-Neppert à MULHOUSE
SOULTZEREN - Périmètre de protection eau potable - autorisation d'utiliser la source Geisberg - Arrêté du 07 octobre 2014
EAU POTABLE - OLTINGUE - Utilité publique - autorisation de prélèvement - AP ARS 02 mai 2014
EAU POTABLE - BOUXWILLER - Utilité publique - Autorisation de prélèvement - POS - AP ARS 02 mai 2014
Technicentre SNCF à Mulhouse
Eau potable - RIBEAUVILLE - Déclaration d'utilité publique et autorisation de prélèvement de l'eau - arrêté du 19 mai 2014
Plan de Protection Risque inondation bassin versant DOLLER - Arrêté annulant le PPRi sur la commune de MICHELBACH
Plan de Protection du Risque inondation du bassin versant de la DOLLER - Arrêté d'approbation du PPRi
EAU POTABLE - GUEBERSCHWIHR Auberge St Marc
TRAVAUX DE CONDUITE D'EAU DN 300 dans le Rimbach - COMMUNE DE JUNGHOLTZ - Arrêté préfectoral du 10/02/2014
Eau potable - Massif du Gaschney - Metzeral
Eau potable - ESCHBACH-AU-VAL
EAU POTABLE - STE MARIE AUX MINES
Eau potable - ENSISHEIM - HARDT
Revalorisation du centre village de Fellering
Liaison A35-RD83 à Ensisheim
Arrêté portant modification CLE et SAGE du secteur de l'ILL, nappe RHIN
20201116 Société Gravière des Elben à Oberhergheim
Mise à jour le 26/11/2020
Arrêté préfectoral du 16 novembre 2020 portant prescriptions complémentaires
> APC gravière des Elben - format :
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