Urbanisme et Organisation du territoire
Mise à jour le 28/06/2022
Ensemble de cartes de bases sur l’urbanisme et l'organisation du territoire du Haut-Rhin
| Descriptif et lien vers la carte | |
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 Arrondissement, EPCI à fiscalité propre et noms de communes
Carte des EPCI avec noms des arrondissements et de communes Source DDT 68 Date de la carte : 06/05/2022 Copyright DDT 68 |
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La liste des communes par EPCI
Date de mise à jour : Février 2022 |
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Périmètre des Pays
Périmètre des pays Source préfecture Base de données BANATIC Date de mise à jour : 2018 Copyright DDT 68 |
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Schéma de Cohérence Territoriale
Source DDT68 - SCAU Date de la carte : 01/10/2020 Copyright DDT 68 |
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Application du droit des sols - Instruction des actes d'urbanisme
Source DDT68 SCAU Date de la carte : 25/11/2021 Copyright DDT 68 |
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Etat d'avancement des documents d’urbanisme locaux
La carte fait état des documents d'urbanisme locaux opposables Date de la carte : Juin 2022 Source DDT68 SCAU |
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Tableau de l’état d’avancement des documents d’urbanisme locaux
Ce tableau précise, par commune, le document applicable : soit PLU, POS ou carte communale avec les dates d'approbation et de prescription de ces documents, et enfin indique si une procédure est en cours. Date de mise à jour : Juin 2022 |
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Suivi des Plans Locaux d'Urbanisme Intercommunaux
La carte fait état du suivi de l'état d'avancement des PLUI Date de la carte : 28/04/2022 Source DDT68 SCAU |
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Communes disposant d'un Règlement Local de Publicité
Source DDT68 STRS Date de la carte : 14/12/2021 Copyright DDT 68 |
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Carte dynamique : Etat d'avancement des Documents d'Urbanisme du Haut-Rhin
mise à jour : Avril 2022 |
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