Urbanisme et Organisation du territoire

 
 

Ensemble de cartes de bases sur l’urbanisme et l'organisation du territoire du Haut-Rhin

Descriptif et lien vers la carte
Arrondissement, EPCI à fiscalité propre et noms de communes
Carte des EPCI avec noms des arrondissements et de communes
Source DDT 68
Date de la carte : 06/05/2022
Copyright DDT 68
La liste des communes par EPCI
Date de mise à jour : Février 2022
Périmètre des Pays
Périmètre des pays
Source préfecture Base de données BANATIC
Date de mise à jour : 2018
Copyright DDT 68
Schéma de Cohérence Territoriale 
Source DDT68 - SCAU
Date de la carte : 01/10/2020
Copyright DDT 68
Application du droit des sols - Instruction des actes d'urbanisme
Source DDT68 SCAU
Date de la carte : 25/11/2021
Copyright DDT 68
Etat d'avancement des documents d’urbanisme locaux
La carte fait état des documents d'urbanisme locaux opposables
Date de la carte : Juin 2022
Source DDT68 SCAU
Tableau de l’état d’avancement des documents d’urbanisme locaux
Ce tableau précise, par commune, le document applicable : soit PLU, POS ou carte communale avec les dates d'approbation et de prescription de ces documents, et enfin indique si une procédure est en cours.
Date de mise à jour : Juin 2022
Suivi des Plans Locaux d'Urbanisme Intercommunaux
La carte fait état du suivi de l'état d'avancement des PLUI
Date de la carte : 28/04/2022
Source DDT68 SCAU
Communes disposant d'un Règlement Local de Publicité
Source DDT68 STRS
Date de la carte : 14/12/2021
Copyright DDT 68
 
Carte dynamique : Etat d'avancement des Documents d'Urbanisme du Haut-Rhin
mise à jour : Avril 2022