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Documents d'urbanisme

Mise à jour le 29/01/2018
 

SCot, POS/PLU, Cartes communales

Contact DDT, guide et procédures

Lien s vers les cartes   ( rubrique "Organisation du territoire" )

Lien vers le Géoportail de l'Urbanisme  (Consulter les documents suivants, mis en ligne par collectivités territoriales et les services de l’État) :

  •  Les Plans Locaux d'Urbanisme (PLUPlan local d'urbanisme)
  •  Les Plans de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV)
  •  Les Plans d'Occupation des Sols (POSPlan d'occupation des sols)
  •  Les Cartes Communales (CC)
  •  Les Servitudes d'Utilité Publique (SUP)
  •  Les Schémas de Cohérence Territoriale (SCOT)

Etude OAP

Etude sur les Orientations d'Aménagement et de Programmation

 

A lire dans cette rubrique

  • Autorisation de travaux sur la ferme-auberge du Felsach
    Le directeur de l'eau et de la biodiversité a rendu sa décision relative à l'autorisation de travaux sur la ferme-auberge du Felsach, située dans la réserve naturelle nationale du Massif du Ventron le 16 juin 2017.