Imprimer
Fermer
Dans cette rubrique
Aménagement du territoire, construction, habitat
Copropriétés
Schéma régional de raccordement au réseau des énergies renouvelables (S3REnR)
Bâtiments durables et Construction
Les règles de construction
Bâtiment et Énergie
Bâtiment et Santé
Bâtiment et risque sismique
Dispositif Éco Énergie Tertaire
Contacter le Bureau Bâtiments Durables
Lettre d'information
Accessibilité
1 - Bien comprendre l'accessibilité
2 - Les établissements recevant du public
3 - Habitat - Logement
4 - Voirie et Espaces publics
5 - Transports
6 - La Sous-Commission Départementale d'Accessibilité (SCDA)
7 - Aides financières
8 - Liens utiles
9 - Contacter la DDT68
Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine (ANRU)
Politique locale de l'habitat et mixité sociale
Documents d'urbanisme
Etude OAP
Habitat indigne
CDAC et CDACinéma
Réglementation
Résultats CDAC
Sociétés habilitées analyses d'impact
Sociétés habilitées certificats de conformité
Agence nationale de l'habitat (Anah)
Schéma départemental d'accueil des gens du voyage
Application du droit des sols (ADS)
Assistance juridique en application du droit des sols (ADS)
Bâtiments durables et Construction
Sélectionnez votre thématique
Les règles de construction
Bâtiment et Énergie
Bâtiment et Santé
Bâtiment et risque sismique
Dispositif Éco Énergie Tertaire
Contacter le Bureau Bâtiments Durables
Lettre d'information
Voir moins d'éléments
Voir plus d'éléments
Partager la page
Partager sur Facebook
Partager sur X (anciennement Twitter)
Partager sur LinkedIn
Copier dans le presse-papier