• Imprimer
  • Fermer
  • Aller au contenu
  • Aller au menu

Les services de l'État
dans le Haut-Rhin

Sous menu de navigation

Actualités

  • Solidarité avec l'Ukraine
  • Coronavirus COVID-19
  • France Relance
  • La présidence française du Conseil de l’Union européenne
  • L'avenir du territoire de Fessenheim
  • Espace presse
  • Consultation du public
  • Enquêtes publiques
  • Actualités du Préfet et des Sous-Préfets de 2016 à 2021

Consultation du public

Mise à jour le 13/04/2022
 
 Consultation du public

Arrêtés préfectoraux pour la saison de chasse 2022/2023

Consultations prévues du 18 février au 11 mars 2022.

 

Projet AP portant autorisation de capture et de transport de poissons à des fins scientifiques

Autorisation au personnel de l'ONEMA pour 2014

PPRI BV Doller

Avis d'ouverture d'enquête publique relative au Plan de Prévention des Risques Inondation du Bassin Versant de la Doller.

Projet AP portant création de la zone de protection de biotope du Langenfeldkopf-Klintzkopf

Création par la fusion des zones de protection du Langenfeldkopf et du Klintzkopf

Projets AP autorisation administrative propre Natura 2000, création zone protection de biotope

2 avis : Natura 2000 et biotope dans le Massif du Taennchel (ban de Ribeauvillé)

Projet AP portant réglementation permanente exercice de la pêche en eau douce

Dans le département du Haut-Rhin pour l'année 2014

Projet AP autorisation capture et transport de poissons à des fins scientifiques

Autorisation au personnel de la FDPPMA 68

Approbation du plan de gestion 2012/2016

Bilan de la consultation du public du Plan de Gestion 2012/2016

Projet de stratégie nationale de gestion des risques inondation

Plan de gestion 2012-2016 (Réserve Naturelle du Frankenthal-Missheimle)

 
« | Précédent | 1... 4 |  5 |  6 |  7 |  8 |  9 |  10 |  11 | 12 | Suivant | »
 
  • Services de l'Etat
  • Politiques publiques
  • Actualités
  • Publications
  • Démarches administratives
  • Vous êtes...
  • > Particulier
  • > Professionnel
  • > Association
  • > Collectivité
  • RSS
  • Horaires et coordonnées
  • Plan du site
  • Mentions légales
  • Contactez-nous
  • Information sur les cookies
    • facebook
    • twitter
  • RGAA : Référentiel Général d'Accessibilité
  • IAL : Information acquéreur locataire
  • Termites et mérules
  • République française
  • Tous droits réservés SIG/DILA
    République Française © 2011-2012
  • www.service-public.fr
  • legifrance.fr
  • france.fr
  • www.gouvernement.fr
  • data.gouv.fr