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Consultation du public

  • Nouvel AP tir de nuit à la lampe - destruction du sanglier du 21 octobre 2020 au 1er février 2021
  • Nouvel arrêté tir de nuit à la lampe : destruction du sanglier du 25 février au 30 septembre 2021
  • Projet AP Réglementation permanente relative à l'exercice de la pêche en eau douce.
  • Projet de schéma régional biomasse Grand Est
  • AP de protection du biotope "des Carrières de l’Ostbourg" à Gueberschwihr
  • AP interdiction armes & dispositions tir corbeau freux, corneille noire, rat musqué, ragondin
  • AP autorisation de destruction de gibier non domestiques dans des contextes particuliers
  • Projet de Schéma Régional de Raccordement au Réseau des Energies Renouvelables du Grand Est par RTE
  • Arrêté autorisation de destruction de gibier non domestiques dans des contextes particuliers
  • Arrêté interdiction armes & dispositions tir corbeau freux, corneille noire, rat musqué, ragondin
  • Destruction à tir de l'ouette d'Egypte, de la bernache du Canada, du ragondin et du rat musqué
  • Espèces d'animaux susceptibles d'occasionner des dégâts (ESOD)
  • Fixation des modalités de tir de nuit du sanglier jusqu'au 1er février 2021
  • Projet AP fixant la destruction à tir ouette d'Egypte, bernache du Canada, ragondin et rat musqué
  • Note projet AP tir ouette d’Égypte, bernache Canada, ragondin et rat musqué 2ème consult confinement
  • Projet AP destruction animaux occasionnant dégâts art. R.427-6 code environnement_jusqu'au 30-06-21
  • Projet AP liste animaux occasionnant dégâts article R.427-6 code environnement_ jusqu'au 30-06-21
  • Note projet AP espèces occasionnant des dégâts_Reprise consult. interrompue en raison du confinement
  • Note projet AP tir sanglier jusqu'au 01-02-21_Reprise consult. interrompue en raison du confinement
  • Projet d'AP portant fixation des modalités de tir de nuit du sanglier jusqu’au 01-02-2021 dans le 68
  • Communauté de Communes de la Vallée de Kaysersberg Vignoble
  • Projet d'arrêté plan de chasse grand gibier
  • Projet d'arrêté dates de la chasse
  • Consultation publique nationale
  • Approbation Schéma Départemental de Gestion Cynégétique 68
  • Projet d’arrêté : destruction ouette d’Egypte, bernache du Canada, ragondin et rat musqué dans le 68
  • Projet d’arrêté préfectoral : organisation de chasses particulières sur plusieurs communes
  • Projet AP chasses tirs jour/nuit de sanglier protection espaces agricoles du 15/04 au 30/11 2020.
  • Projet d’arrêté concernant le plan de chasse grand gibier pour la saison 2020-2021
  • Projets d'arrêtés préfectoraux_chasse et régulation d'espèces susceptibles d'occasionner des dégâts
  • Proj arrêté organisation de chasses particulières tirs de destruction corbeau freux corneille noire
  • Projet d'AP - Exercice de la pêche en eau douce dans le 68 pour l'année 2020
  • Projet destruction de spécimens de gibier d'espèces non domestiques dans des contextes particuliers
  • Projet de plan de prévention du bruit dans l'environnement de l'Etat (3ème échéance)
  • Modification du PPRI du bassin versant de l’Ill sur la commune de Colmar.
  • Projet d'arrêté préfectoral relatif à l'exercice de la pêche en eau douce pour l'année 2019
  • Projet d'arrêté : réduction des populations de sangliers
  • Modification du PPRT des sociétés DSM Nutritional Products et Rubis Terminal à Village Neuf.
  • Les secteurs d'information sur les sols (SIS) : consultation 2018
  • Projet d'arrêté : Prolongation pour six mois du shéma départemental de gestion cynégétique du 68
  • Projet d'arrêté préfectoral prescrivant l'organisation de chasses particulières
  • Projet d'AP autorisant la lutte contre les écrevisses non autochtones
  • Projet d'AP concernant la réglementation du tir au moyen de calibres spécifiques
  • Projet d'arrêté concernant la régulation des populations de sangliers
  • La consultation publique ouverte du 31 août au 1er octobre 2018
  • Ouverture consultation du public modification PPRI bassin versant Thur commune de Staffelfelden
  • programme d'actions régional pour la protection des eaux : pollution aux nitrates d'origine agricole
  • Avis d'ouverture de la consultation du public pour la modification PPRT/EPM
  • Actions régionales pour la protection des eaux contre la pollution aux nitrates d’origine agricole
  • Consultations citoyennes : quelle est "votre Europe" ?
  • Projet d'arrêté concernant la régulation des populations de sangliers
  • Barrage agricole de Breisach : des réunions publiques d'information organisées
  • Projet d'arrêté préfectoral : Réglementation relative à l'exercice de la pêche en eau douce
  • Synthèse de la consultation sur le projet d'arrêté définissant les points d'eau ZNT
  • Projet d'arrêté prescrivant l'organisation de chasses particulières de destruction
  • Projets d'arrêtés préfectoraux concernant la chasse et la régulation des nuisibles
  • Projet d'arrêté préfectoral fixant le plan de chasse du grand gibier pour la saison 2016-2017
  • Projet d'arrêté préfectoral portant création de la zone de protection de biotope du Louschbach
  • Mise en consultation du public du schéma départemental de gestion cynégétique modifié
  • GRAND HAMSTER - consultation du public du 16 au 30 janvier 2017
  • 15-12-2016 - Arrêté instituant les servitudes d'utilité publique - canalisations de transport de gaz naturel - société GRT gaz SA - Département du Haut-Rhin
  • Projet d'AP relatif à l'exercice de la pêche en eau douce dans le Haut-Rhin pour l'année 2017
  • Projet d'AP fixant la liste (Sanglier et Lapin de garenne) et les modalités de leur destruction
  • Projet d'arrêté de délimitation des zones vulnérables dans le bassin Rhin-Meuse
  • Projet de cahier des charges pour l’exploitation du droit de pêche de l’Etat 2017-2021
  • Projet d'arrêté préfectoral. Approbation objectifs du site Natura 2000 FR 4211 808. ZA de la Hardt
  • Arrêté portant ouverture consultation du public relative à la modification du PPRT des sociétés DSM Nutritional Products et RUBIS Terminal à Village-Neuf
  • Epandages de produits phytopharmaceutiques sur les cultures de vignes et arboricoles
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  • Projet d'arrêté sur la réglementation relative à l'exercice de la pêche en eau douce.
  • Défrichement pour un parcours de golf
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  • AP du 12 juin 2015 portant modification partielle de la Commission Locale de l'Eau du SAGE Ill Nappe Rhin
  • AP du 26 mai 2015 portant modification partielle de la Commission Locale de l'Eau du SAGE du Giessen et de la Lièpvrette
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  • Demande de la CAC - Coopérative agricole de céréales -2015
  • Demande de la société Armbruster Vignes - 2015
  • AVIS d'ouverture d'une période de consultation du public du 11 au 26 mars 2015 relative à des demandes de dérogation à l'interdiction des traitements aériens des cultures.
  • Projet AP portant autorisation de capture et transports de poissons à des fins scientifiques DUBOST
  • Projet AP portant autorisation de capture et transport de poissons à des fins scientifiques - ONEMA
  • Projet AP autorisation capture et transport de poissons à des fins scientifiques - ASR
  • Projet AP autorisation capture et transport de poissons à des fins scientifiques - FPPMA 68
  • Réglementation relative à l'exercice de la pêche en eau douce
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  • AP portant modification de la commission locale de l'eau du SAGE du bassin versant de la Largue
  • Bilan consultation public portant autorisation d'exploiter une installation stockage déchets inertes
  • AP fixant la composition de la commission locale de l'eau du SAGE du bassin de la Lauch
  • AP fixant la composition de la commission locale de l'eau du SAGE du bassin de la Doller
  • Améliorer l’accès à une eau potable de qualité dans l’UE
  • Demande d'autorisation de défrichement de 1,3312 ha de forêt
  • AP portant création zone de protection de biotope du Langenfeldkopf et Klintzkopf
  • AP portant création de la zone de protection de biotope du Taennchel
  • Projet AP portant autorisation de capture et de transport de poissons à des fins scientifiques
  • PPRI BV Doller
  • Projet AP portant création de la zone de protection de biotope du Langenfeldkopf-Klintzkopf
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  • Approbation du plan de gestion 2012/2016
  • Bilan de la consultation du public du Plan de Gestion 2012/2016
  • Projet de stratégie nationale de gestion des risques inondation
  • Plan de gestion 2012-2016 (Réserve Naturelle du Frankenthal-Missheimle)
  • Bilan de la consultation du public aire alimentation du captage de Foussemagne
  • Captage "Grenelle" - Aire d'alimentation du captage (AAC) de Foussemagne
  • Bilan de la consultation publique des Documents d'objectifs de trois sites Natura 2000
  • Bilan de la mise à disposition du public du projet de défrichement au col du Bonhomme
  • Documents d'objectifs de trois sites Natura 2000
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Bilan de la consultation du public aire alimentation du captage de Foussemagne

Mise à jour le 29/08/2013
 
 

Communauté de communes du Bassin de la Bourbeuse

 
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  • sauvegarder le fichier > Bilan consultation - format : PDF - 0,04 Mb - 29/08/2013
 
 
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