• Imprimer
  • Fermer
  • Aller au contenu
  • Aller au menu

Les services de l'État
dans le Haut-Rhin

Sous menu de navigation

Politiques publiques

  • Accessibilité des services au public
  • Aéroport de Bâle-Mulhouse
  • Agriculture, forêt et développement rural
  • Alimentation, consommation et commerce
  • Aménagement du territoire, construction, habitat
  • Citoyenneté
  • Collectivités locales
  • Coopération transfrontalière
  • Culture
  • Droits des femmes et égalité
  • Economie et emploi
  • Elections / Elus
  • Environnement
  • Information préventive sur les risques majeurs
  • Jeunesse, sport et vie associative
  • Politique de la ville
  • Santé
  • Santé et protection des animaux
  • Sécurité et protection de la population
  • Sobriété énergétique
  • Solidarité, hébergement, logement et populations vulnérables
  • Transports, déplacements et sécurité routière

Politiques publiques

Mise à jour le 01/02/2023
 
en savoir plus sur [Accessibilité des services au public]

Accessibilité des services au public

  • Espace France Services
  • Les maisons de services au public (MSAP)

Aéroport de Bâle-Mulhouse

en savoir plus sur [Agriculture, forêt et développement rural]

Agriculture, forêt et développement rural

  • Viticulture
  • CDPENAF - Commission de préservation des espaces naturels, agricoles et forestiers
  • Directive Nitrate 6ème programme régional
  • Pôles d’Excellence Rurale (PER)
  • Forêt
  • Foncier agricole - Contrôle des structures - Baux ruraux
  • Aides conjoncturelles - TIC et agriculteurs en difficultés
  • Aides au developpement rural
  • Aides PAC 1er pilier et MAET
en savoir plus sur [Alimentation, consommation et commerce]

Alimentation, consommation et commerce

  • Commerce et prestation
  • Consommation
  • Alimentation
en savoir plus sur [Aménagement du territoire, construction, habitat]

Aménagement du territoire, construction, habitat

  • Accessibilité
  • Qualité de la construction
  • Schéma régional de raccordement au réseau des énergies renouvelables (S3REnR)
  • Application du droit des sols (ADS)
  • Copropriétés
  • Schéma départemental d'accueil des gens du voyage
  • Agence Nationale de l'Habitat (ANAH)
  • CDAC et CDACinéma
  • Habitat indigne
  • Documents d'urbanisme
  • Ville durable
  • Politique locale de l'habitat
  • Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine (ANRU)

Citoyenneté

en savoir plus sur [Collectivités locales ]

Collectivités locales

  • Intercommunalité
  • Gens du voyage
  • Guide juridique funéraire
  • Subventions d'investissement
  • Collectivité européenne d'Alsace
  • Contrôle de légalité
  • Droit local
  • Fonction publique territoriale
  • Expérimentation locale
  • Commande publique
  • Finances locales
  • Cartes administratives

Coopération transfrontalière

Culture

en savoir plus sur [Droits des femmes et égalité]

Droits des femmes et égalité

  • Publications, études
  • Plans et accords
  • Liens utiles
  • Brochures utiles
  • La lutte contre les violences faites aux femmes dans le Haut-Rhin
en savoir plus sur [Economie et emploi]

Economie et emploi

  • Travail, emploi et entreprises
  • Fiscalité
  • Aide au commerce rural (FLACR)
  • Budget
  • L'apprentissage
  • Pôle emploi : actions déployées dans le Haut-Rhin
en savoir plus sur [Elections / Elus]

Elections / Elus

  • Elections législatives 2022
  • Election présidentielle 2022
  • Organisation du scrutin
  • Déploiement du téléservice d’interrogation de la situation électorale (ISE)
  • Élections départementales et régionales 2021
en savoir plus sur [Environnement]

Environnement

  • Sobriété énergétique
  • Photovoltaïque
  • Hydrogène
  • CODERST
  • Déclarations initiales Installations classées
  • Rétention des crues du Rhin
  • Hélistation
  • Publicité
  • Emission de gaz à effet de serre
  • Mission Inter-Services de l'Eau et de la Nature (MISEN)
  • Politique départementale de la nature et de la biodiversité
  • Bruit des infrastructures de transports
  • Services publics d'eau et d'assainissement
  • Installations de stockage de déchets inertes
  • Eau et milieux aquatiques
  • Chasse et gestion de la faune sauvage
  • Installations classées
en savoir plus sur [Information préventive sur les risques majeurs]

Information préventive sur les risques majeurs

  • Risques technologiques
  • Risques Naturels
  • Risques miniers
  • Le rôle du maire face aux risques majeurs
  • Information des Acquéreurs et Locataires
  • Dossier Départemental des Risques Majeurs
en savoir plus sur [Jeunesse, sport et vie associative]

Jeunesse, sport et vie associative

  • Sport
  • Fonds de développement de la vie associative (FDVA)
  • Plan "10 000 jeunes"
  • Service civique
  • Service national universel (SNU)
en savoir plus sur [Politique de la ville]

Politique de la ville

  • Appels à initiatives
  • Contrats de ville
  • Les 40 ans de la politique de la ville
  • Les dispositifs spécifiques

Santé

Santé et protection des animaux

Service santé et protection animales et environnement SPAE

> SPAE_avril_2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,15 Mb

 

en savoir plus sur [Sécurité et protection de la population]

Sécurité et protection de la population

  • Menace terroriste
  • Lutte contre les dérives sectaires
  • Lutte contre les discriminations
  • Police de sécurité du quotidien
  • Prévention de la délinquance
  • Prévention de la radicalisation
  • Prévention et lutte contre les conduites addictives
  • Radicalisation
  • Règlement départemental de défense extérieure contre l’incendie
  • Réglementation armes
  • Sécurité civile
  • Vidéoprotection
  • Votre sécurité

Sobriété énergétique

Solidarité, hébergement, logement et populations vulnérables

en savoir plus sur [Transports, déplacements et sécurité routière]

Transports, déplacements et sécurité routière

  • Transports exceptionnels
  • Conseils de circulation
  • Education routière - Permis de conduire
  • SECURITE ROUTIERE
 

Actualités

  • Hausse des prix de l'énergie: les dispositifs d'aide aux entreprises et check-list contrat d'énergie - 24/01/2023
    Politiques-publiques > Economie-et-emploi
  • Service National Universel (SNU) 2023 : les inscriptions sont ouvertes - 19/01/2023
    Politiques-publiques > Jeunesse-sport-et-vie-associative > Service-national-universel-SNU
  • Télédéclaration des aides animales 2023 - 09/01/2023
    Politiques-publiques > Agriculture-foret-et-developpement-rural > Aides-PAC-1er-pilier-et-MAET > TELEPAC
  • Appel à projets MILDECA 2023 - 19/12/2022
    Politiques-publiques > Securite-et-protection-de-la-population > Prevention-et-lutte-contre-les-conduites-addictives
  • Le plan départemental d'actions de sécurité routière 2023 - 19/12/2022
    Politiques-publiques > Transports-deplacements-et-securite-routiere > SECURITE-ROUTIERE > Politique-locale-de-securite-routiere
  • Le plan départemental d'actions de sécurité routière - 19/12/2022
    Politiques-publiques > Transports-deplacements-et-securite-routiere > SECURITE-ROUTIERE > Politique-locale-de-securite-routiere
  • Armes héritées et trouvées : le bon moment pour se décider ! - 17/11/2022
    Politiques-publiques > Securite-et-protection-de-la-population > Reglementation-armes
  • Influenza aviaire : La France passe en niveau de risque « élevé » - 17/11/2022
    Politiques-publiques > Sante-et-protection-des-animaux
  • AAP2023 local «Pour la fraternité, contre le racisme et l’antisémitisme, contre la haine anti-LGBT+» - 26/10/2022
    Politiques-publiques > Securite-et-protection-de-la-population > Lutte-contre-les-discriminations
  • Obligation d’équipement de certains véhicules en période hivernale - 24/10/2022
    Politiques-publiques > Transports-deplacements-et-securite-routiere
« 1 |
 
 
  • Services de l'Etat
  • Politiques publiques
  • Actualités
  • Publications
  • Démarches administratives
  • Vous êtes...
  • > Particulier
  • > Professionnel
  • > Association
  • > Collectivité
  • RSS
  • Horaires et coordonnées
  • Plan du site
  • Mentions légales
  • Contactez-nous
  • Information sur les cookies
    • facebook
    • twitter
  • RGAA : Référentiel Général d'Accessibilité
  • IAL : Information acquéreur locataire
  • Termites et mérules
  • République française
  • Tous droits réservés SIG/DILA
    République Française © 2011-2012
  • www.service-public.fr
  • legifrance.fr
  • france.fr
  • www.gouvernement.fr
  • data.gouv.fr