• Imprimer
  • Fermer
  • Aller au contenu
  • Aller au menu

Les services de l'État
dans le Haut-Rhin

Sous menu de navigation

Politiques publiques

  • Avenir du territoire de Fessenheim
  • Accessibilité des services au public
  • Grand débat national
  • Aéroport de Bâle-Mulhouse
  • Culture
  • France Relance
  • Information préventive sur les risques majeurs
  • Agriculture, forêt et développement rural
  • Alimentation, consommation et commerce
  • Aménagement du territoire, construction, habitat
  • Santé et protection des animaux
  • Collectivités locales
  • Coopération transfrontalière
  • Droits des femmes et égalité
  • Economie et emploi
  • Elections / Elus
  • Environnement
  • Jeunesse, sport et vie associative
  • Politique de la ville
  • Santé
  • Sécurité et protection de la population
  • Solidarité, hébergement, logement et populations vulnérables
  • Transports, déplacements et sécurité routière

Politiques publiques

Mise à jour le 21/01/2021
 

Avenir du territoire de Fessenheim

en savoir plus sur [Accessibilité des services au public]

Accessibilité des services au public

  • Espace France Services
  • Les maisons de services au public (MSAP)

Grand débat national

Aéroport de Bâle-Mulhouse

Culture

en savoir plus sur [France Relance]

France Relance

France Relance
  • France Relance : l’État pleinement mobilisé dans le Haut-Rhin
  • « France Relance » : 100 milliards d’euros pour relancer la France
  • Guide de la relance à destination des maires et des intercommunalités
  • Guide des dispositifs à destination des PME et TPE
en savoir plus sur [Information préventive sur les risques majeurs]

Information préventive sur les risques majeurs

  • Risques technologiques
  • Risques naturels
  • Risques miniers
  • Le rôle du maire face aux risques majeurs
  • Information des Acquéreurs et Locataires
  • Dossier Départemental des Risques Majeurs
en savoir plus sur [Agriculture, forêt et développement rural]

Agriculture, forêt et développement rural

  • Aides PAC 1er pilier et MAET
  • Aides au developpement rural
  • Aides conjoncturelles - TIC et agriculteurs en difficultés
  • Foncier agricole - Contrôle des structures - Baux ruraux
  • Forêt
  • Pôles d’Excellence Rurale (PER)
  • Directive Nitrate 6ème programme régional
en savoir plus sur [Alimentation, consommation et commerce]

Alimentation, consommation et commerce

  • Commerce et prestation
  • Consommation
  • Alimentation
en savoir plus sur [Aménagement du territoire, construction, habitat]

Aménagement du territoire, construction, habitat

  • Accessibilité
  • Qualité de la construction
  • Schéma régional de raccordement au réseau des énergies renouvelables (S3REnR)
  • Application du droit des sols (ADS)
  • Schéma départemental d'accueil des gens du voyage
  • Agence Nationale de l'Habitat (ANAH)
  • CDAC et CDACinéma
  • Habitat indigne
  • Documents d'urbanisme
  • Ville durable
  • Politique locale de l'habitat
  • Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine (ANRU)

Santé et protection des animaux

Service santé et protection animales et environnement SPAESanté et Protection Animales et Environnement

> Présentation SPAESanté et Protection Animales et Environnement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

 

en savoir plus sur [Collectivités locales ]

Collectivités locales

  • Intercommunalité
  • Gens du voyage
  • Guide juridique funéraire
  • Subventions d'investissement
  • Collectivité européenne d'Alsace
  • Commande publique
  • Cartes administratives

Coopération transfrontalière

en savoir plus sur [Droits des femmes et égalité]

Droits des femmes et égalité

  • Publications, études
  • Plans et accords
  • Liens utiles
  • Brochures utiles
  • La lutte contre les violences faites aux femmes dans le Haut-Rhin
en savoir plus sur [Economie et emploi]

Economie et emploi

  • Budget
  • Aide au commerce rural (FLACR)
  • Fiscalité
  • Travail, emploi et entreprises
en savoir plus sur [Elections / Elus]

Elections / Elus

  • Organisation du scrutin
  • Référendum d’initiative partagée
  • Elections municipales 2020
  • Déploiement du téléservice d’interrogation de la situation électorale (ISE)
  • Élections sénatoriales 2020
  • Election législative partielle 1ère circonscription du Haut-Rhin - 20 & 27 sept 2020
en savoir plus sur [Environnement]

Environnement

  • Publicité
  • Hélistation
  • Rétention des crues du Rhin
  • Déclarations initiales Installations classées
  • CODERST
  • Hydrogène
  • Photovoltaïque
  • Chasse et gestion de la faune sauvage
  • Eau et milieux aquatiques
  • Installations de stockage de déchets inertes
  • Services publics d'eau et d'assainissement
  • Bruit des infrastructures de transports
  • Politique départementale de la nature et de la biodiversité
  • Installations classées
  • Mission Inter-Services de l'Eau et de la Nature (MISEN)
  • Emission de gaz à effet de serre

Jeunesse, sport et vie associative

en savoir plus sur [Politique de la ville]

Politique de la ville

  • Contrats de ville
  • Les 40 ans de la politique de la ville
  • Les appels à initiatives
  • Les dispositifs spécifiques

Santé

en savoir plus sur [Sécurité et protection de la population]

Sécurité et protection de la population

  • Prévention et lutte contre les conduites addictives
  • Police de sécurité du quotidien
  • Prévention de la radicalisation
  • Lutte contre les discriminations
  • Réglementation armes
  • Votre sécurité
  • Menace terroriste
  • Règlement départemental de défense extérieure contre l’incendie
  • Prévention de la délinquance
  • Sécurité civile

Solidarité, hébergement, logement et populations vulnérables

en savoir plus sur [Transports, déplacements et sécurité routière]

Transports, déplacements et sécurité routière

  • SECURITE ROUTIERE
  • Education routière - Permis de conduire
  • Circulation
  • Transports exceptionnels
 
 
  • Services de l'Etat
  • Politiques publiques
  • Actualités
  • Publications
  • Démarches administratives
  • Vous êtes...
  • > Particulier
  • > Professionnel
  • > Association
  • > Collectivité
  • RSS
  • FAQ
  • Plan du site
  • Abonnement à la lettre des services de l'Etat
  • Mentions légales
  • Horaires et coordonnées
  • Contactez-nous
  • Glossaire
  • Information sur les cookies
    • facebook
    • twitter
  • RGAA : Référentiel Général d'Accessibilité
  • IAL : Information acquéreur locataire
  • Termites et mérules
  • République française
  • Tous droits réservés SIG/DILA
    République Française © 2011-2012
  • www.service-public.fr
  • legifrance.fr
  • france.fr
  • www.gouvernement.fr
  • data.gouv.fr