• Imprimer
  • Fermer
  • Aller au contenu
  • Aller au menu

Les services de l'État
dans le Haut-Rhin

Sous menu de navigation

Aménagement du territoire, construction, habitat

  • Accessibilité
  • Qualité de la construction
  • Schéma régional de raccordement au réseau des énergies renouvelables (S3REnR)
  • Application du droit des sols (ADS)
  • Copropriétés
  • Comité local de cohésion territoriale  (CLCT)
  • Schéma départemental d'accueil des gens du voyage
  • Agence Nationale de l'Habitat (ANAH)
  • CDAC et CDACinéma
  • Habitat indigne
  • Documents d'urbanisme
  • Ville durable
  • Politique locale de l'habitat
  • Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine (ANRU)

Ville durable

Mise à jour le 13/03/2018
 

A lire dans cette rubrique

  • Les éco-quartiers
    La démarche ÉcoQuartier, engagée dès 2008 par le ministère du développement durable, promeut des projets exemplaires d’aménagement durable.
  • Campagne de labellisation écoquartier 2018
    Le ministère a engagé la campagne 2018 de labellisation des écoquartiers. Ceux-ci peuvent faire l'objet d'un visa à différents niveaux de réalisation.
 
 
  • Services de l'Etat
  • Politiques publiques
  • Actualités
  • Publications
  • Démarches administratives
  • Vous êtes...
  • > Particulier
  • > Professionnel
  • > Association
  • > Collectivité
  • RSS
  • Horaires et coordonnées
  • Plan du site
  • Mentions légales
  • Contactez-nous
  • Information sur les cookies
    • facebook
    • twitter
  • RGAA : Référentiel Général d'Accessibilité
  • IAL : Information acquéreur locataire
  • Termites et mérules
  • République française
  • Tous droits réservés SIG/DILA
    République Française © 2011-2012
  • www.service-public.fr
  • legifrance.fr
  • france.fr
  • www.gouvernement.fr
  • data.gouv.fr