Mis à jour le 24/11/2014
 

Adresses et horaires

Horaires d’accueil du public aux guichets

Horaires d’accueil du public aux guichets

15/09/2014. Les horaires d’ouverture des guichets de délivrance de titres sont les suivants :

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Centenaire

La place des femmes pendant la Grande Guerre

La place des femmes pendant la Grande Guerre

04/08/2014. La place des femmes pendant la Grande Guerre

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Consultation du public

Réglementation relative à l'exercice de la pêche en eau douce

Réglementation relative à l'exercice de la pêche en eau douce

05/11/2014. Projet d'AP portant réglementation permanente relative à l'exercice de la pêche en eau douce dans le département du Haut-Rhin pour l'année 2015

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Information

Projet de Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) de la société BIMA 83  à CERNAY

Projet de Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) de la société BIMA 83 à CERNAY

13/11/2014. Enquête publique relative au projet du Plan de Prévention des Risques Technologiques intéressant la société BIMA, sise sur la commune de CERNAY, se déroulera du 17 novembre 2014 au 20 décembre 2014 inclus;

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Infos DDCSPP

Vente à distance : ce que change la loi « Hamon »

Vente à distance : ce que change la loi « Hamon »

02/10/2014. En rééquilibrant les pouvoirs entre consommateurs et professionnels, la loi «Consommation» du 17 mars 2014 vise à améliorer l’information des consommateurs et à renforcer leurs droits.

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Infos DDT

Appel à projet Territoires à énergie positive pour la croissance verte

Appel à projet Territoires à énergie positive pour la croissance verte

04/11/2014. Premier appel à initiatives "Territoires à énergie positive pour la croissance verte" pour entraîner les territoires, les élus, les citoyens et les acteurs économiques dans la transition énergétique

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L'actualité du Gouvernement
21/11/2014
Décrochage scolaire : "donner aux jeunes une nouvelle chance de se former"
Manuel Valls, Najat Vallaud-Belkacem et Thierry Mandon au lycée professionnel Maximilien de Robespierre
Que faire pour les jeunes élèves qui quittent le système éducatif sans le moindre diplôme en poche ? Mobilisation de tous et implication des parents sont quelques-unes des réponses apportées par le plan global de lutte contre le décrochage scolaire.
19/11/2014
"Il n’y a pas de fatalité en matière de délinquance"
Manuel Valls à Beauvais le 19 novembre 2014
Au cours des douze derniers mois, le nombre de cambriolages en France a baissé de 4,3%, et le nombre de vols à main armée de 14,8%. Des résultats significatifs qui prouvent qu'il "n’y a pas de fatalité en matière de délinquance, et que nous devons donc continuer d’agir", a souligné Manuel Valls lors d'un déplacement à Beauvais.
12/11/2014
#11novembre : "Ce qui nous rassemble aujourd’hui, c’est une même mémoire de l’engagement"
Manuel Valls lors de son déplacement à Rethondes, clairière de l'armistice
Manuel Valls a rendu hommage à Paris, puis dans la clairière de Rethondes où fut signé l'armistice entre la France et l'Allemagne, à tous ceux qui ont vécu cette période de l'histoire française. Retour sur cette journée du souvenir.