Mis à jour le 19/12/2014
 

Adresses et horaires

Horaires d’accueil du public aux guichets

Horaires d’accueil du public aux guichets

15/09/2014. Les horaires d’ouverture des guichets de délivrance de titres sont les suivants :

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Centenaire

La place des femmes pendant la Grande Guerre

La place des femmes pendant la Grande Guerre

04/08/2014. La place des femmes pendant la Grande Guerre

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Flash info

La réglementation relative à la vente, stockage, transport  et utilisation de pétards et artifices

La réglementation relative à la vente, stockage, transport et utilisation de pétards et (...)

16/12/2014. La réglementation relative à la vente, stockage, transport et utilisation de pétards et artifices

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Information

Projet de Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) de la société BIMA 83  à CERNAY

Projet de Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) de la société BIMA 83 à CERNAY

13/11/2014. Enquête publique relative au projet du Plan de Prévention des Risques Technologiques intéressant la société BIMA, sise sur la commune de CERNAY, se déroulera du 17 novembre 2014 au 20 décembre 2014 inclus;

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Infos DDCSPP

Vente à distance : ce que change la loi « Hamon »

Vente à distance : ce que change la loi « Hamon »

02/10/2014. En rééquilibrant les pouvoirs entre consommateurs et professionnels, la loi «Consommation» du 17 mars 2014 vise à améliorer l’information des consommateurs et à renforcer leurs droits.

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Infos DDT

Les trophées de l'eau et prix initiatives, c'est parti !

Les trophées de l'eau et prix initiatives, c'est parti !

16/12/2014. Avec les Trophées de l’eau, valorisez vos plus belles actions ou vos plus beaux projets en faveur de la protection de l’eau.

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L'actualité du Gouvernement
10/12/2014
Projet de loi pour la croissance et l'activité : "se donner vraiment les moyens de débloquer notre pays et de libérer les énergies"
Manuel Valls lors de la présentation du projet de loi activité et croissance à l'Elysée
Manuel Valls a détaillé devant la presse le projet de loi pour la croissance et l'activité présenté ce matin en Conseil des ministres par Emmanuel Macron. Entouré des ministres concernés par ce projet, il en a expliqué le sens : se donner vraiment les moyens de débloquer notre pays et de libérer les énergies. Le Premier ministre a également rappelé que ce projet de loi s’inscrit pleinement dans le programme de réformes du Gouvernement.
09/12/2014
Au congrès de la FNAIM, Manuel Valls annonce la simplification des transactions immobilières
Portrait de Manuel Valls au congrès de la Fédération Nationale de l'Immobilier (FNAIM)
Manuel Valls a ouvert lundi 8 décembre le congrès de la Fédération nationale de l'immobilier (FNAIM). Une première pour un Premier ministre, et l'occasion d'appeler l'ensemble des professionnels du secteur à se mobiliser pour améliorer le fonctionnement du marché de l’immobilier et donc les conditions de logement des Français. Le Premier ministre a notamment annoncé l'adoption prochaine de mesures de simplification des transactions immobilières.
08/12/2014
#20H : retour sur l'interview de Manuel Valls au JT de France 2
Photo de Manuel Valls sur le plateau de France 2
Manuel Valls était l'invité du journal télévisé de France 2 dimanche 7 décembre. Retour sur les points clés de cette interview dans un #storify.