Mis à jour le 28/11/2014
 

Adresses et horaires

Horaires d’accueil du public aux guichets

Horaires d’accueil du public aux guichets

15/09/2014. Les horaires d’ouverture des guichets de délivrance de titres sont les suivants :

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Centenaire

La place des femmes pendant la Grande Guerre

La place des femmes pendant la Grande Guerre

04/08/2014. La place des femmes pendant la Grande Guerre

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Consultation du public

Réglementation relative à l'exercice de la pêche en eau douce

Réglementation relative à l'exercice de la pêche en eau douce

05/11/2014. Projet d'AP portant réglementation permanente relative à l'exercice de la pêche en eau douce dans le département du Haut-Rhin pour l'année 2015

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Information

Projet de Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) de la société BIMA 83  à CERNAY

Projet de Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) de la société BIMA 83 à CERNAY

13/11/2014. Enquête publique relative au projet du Plan de Prévention des Risques Technologiques intéressant la société BIMA, sise sur la commune de CERNAY, se déroulera du 17 novembre 2014 au 20 décembre 2014 inclus;

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Infos DDCSPP

Vente à distance : ce que change la loi « Hamon »

Vente à distance : ce que change la loi « Hamon »

02/10/2014. En rééquilibrant les pouvoirs entre consommateurs et professionnels, la loi «Consommation» du 17 mars 2014 vise à améliorer l’information des consommateurs et à renforcer leurs droits.

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Infos DDT

Appel à projet Territoires à énergie positive pour la croissance verte

Appel à projet Territoires à énergie positive pour la croissance verte

04/11/2014. Premier appel à initiatives "Territoires à énergie positive pour la croissance verte" pour entraîner les territoires, les élus, les citoyens et les acteurs économiques dans la transition énergétique

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L'actualité du Gouvernement
25/11/2014
Avant/après : la carte animée de 22 à 13 régions
L' Assemblée nationale a adopté, mardi 25 novembre, une nouvelle carte de France à 13 régions, contre 22 auparavant. Avant/après : découvrez ces nouvelles régions plus fortes, à taille européenne et aux compétences renforcées.
24/11/2014
Aux Restos du cœur, Manuel Valls "s'engage à promouvoir les dons agricoles"
Manuel Valls visite un centre parisien des Restos du coeur
Créés en 1985 par Coluche, les Restos du cœur entament cette année leur 30e campagne hivernale. A cette occasion, Manuel Valls s’est engagé, le 24 novembre, à promouvoir les dons en nature, notamment pour les filières de fruits et de légumes.
21/11/2014
Décrochage scolaire : "donner aux jeunes une nouvelle chance de se former"
Manuel Valls, Najat Vallaud-Belkacem et Thierry Mandon au lycée professionnel Maximilien de Robespierre
Que faire pour les jeunes élèves qui quittent le système éducatif sans le moindre diplôme en poche ? Mobilisation de tous et implication des parents sont quelques-unes des réponses apportées par le plan global de lutte contre le décrochage scolaire.