Mis à jour le 31/10/2014
 

Horaires et coordonnées

Adresses et horaires

Horaires d’accueil du public aux guichets

Horaires d’accueil du public aux guichets

15/09/2014. Les horaires d’ouverture des guichets de délivrance de titres sont les suivants :

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Centenaire

La place des femmes pendant la Grande Guerre

La place des femmes pendant la Grande Guerre

04/08/2014. La place des femmes pendant la Grande Guerre

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Consultation du public

AP fixant la liste des documents soumis à évaluation des incidences Natura 2000

AP fixant la liste des documents soumis à évaluation des incidences Natura 2000

25/07/2014. Finalisation de l'établissement de la liste des activités soumises à évaluation des incidences Natura 2000 au titre du décret du 16 août 2011

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Infos DDCSPP

Vente à distance : ce que change la loi « Hamon »

Vente à distance : ce que change la loi « Hamon »

02/10/2014. En rééquilibrant les pouvoirs entre consommateurs et professionnels, la loi «Consommation» du 17 mars 2014 vise à améliorer l’information des consommateurs et à renforcer leurs droits.

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Infos DDT

5ème programme d'actions contre les pollutions diffuses

5ème programme d'actions contre les pollutions diffuses

10/10/2014. Arrêté préfectoral établissant le 5ème programme d’actions régional en vue de la protection des eaux contre la pollution par les nitrates d’origine agricole pour la région Alsace

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Zoom

Courts métrages violences sexuelles et sexistes en milieu scolaire

25/09/2014. "Apparence" - "chantage au phone" - "Prise de lutte"

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L'actualité du Gouvernement
30/10/2014
Le choc de #simplification à l'@Elysee
Ce jeudi 30 octobre, la simplification est à l'honneur avec un événement à l'Elysée. Retrouvez l'essentiel des échanges de cette rencontre, ouverte par Manuel Valls, dans notre storify.
29/10/2014
L'interview de Manuel Valls sur RTL
Manuel Valls sur RTL
Au lendemain de son discours sur la réforme territoriale devant le Sénat, Manuel Valls était l'invité de la matinale de RTL.
28/10/2014
Réforme territoriale : redonner sens et cohérence
Photo de Manuel Valls au sénat
Manuel Valls a prononcé mardi 28 octobre à 17h un discours sur la réforme territoriale devant le Sénat. Retrouvez l'essentiel du discours dans notre storify.