Les services de l'État
dans le Haut-Rhin
Décisions
Mise à jour le 27/01/2021
A lire dans cette rubrique
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Société HBGHR - Carrière de Hirtzfelden
Arrêté préfectoral du 16 novembre 2020 portant prescriptions complémentaires.
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Société Sablières J. LEONHART - Carrière de Bergheim
Arrêté préfectoral du 10 novembre 2020 portant mise en demeure
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Société Engie Energie Services à Cernay
Arrêté préfectoral du 5 novembre 2020 portant prescriptions spéciales relatives à l'épandage de cendre de la chaufferie biomasse Cernay Energie Environnement de Cernay sur des parcelles situées sur les communes de Berrwiller et Wattwiller
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Société Du Pont De Nemours France Sas
arrêté préfectoral du 5 novembre 2020 portant prescriptions complémentaires pour l'exploitation des installations de Cernay
- Société SEVIA à RIXHEIM
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20201012 Société POLYMIX à Horbourg-Wihr
Arrêté préfectoral du 12 octobre 2020 portant enregistrement d'une installation de stockage de marchandises exploitée par la société Polymix sise rue de Lugano à Horbourg-Wihr
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20201008 EARL HAEBIG à Balschwiller
Arrêté préfectoral du 8 octobre 2020 portant enregistrement de la demande présentée au titre de la législation sur les installations classées pour la protection de l'environnement par l'Earl HAEBIG concernant l'exploitation d'un élevage de bovins (...)
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20201009 Société VYNOVA PPC à Vieux-Thann
Arrêté préfectoral du 9 octobre 2020 portant prescriptions complémentaires pour l'exploitation des installations de la société VYNOVA PPC à Vieux-Thann
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20201009 Société TRONOX France à Thann
Arrêté préfectoral du 9 octobre 2020 portant prescriptions complémentaires pour l'exploitation des installations de la société TRONOX France à Thann
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20200928 Société CIMENTS DES TROIS FRONTIERES à Ottmarsheim
Arrêté préfectoral du 28 septembre 2020 portant modification de l'arrêté préfectoral du 22 février 2018 autorisant la société Ciments des Trois Frontières à exploiter une unité de fabrication de ciments par broyage de clinker à Ottmarsheim