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AP fixant la composition de la commission locale de l'eau du SAGE du bassin de la Doller
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Consultation du public
Projet d’AP fixant l’organisation de battues ou de chasses particulières de l'espèce sanglier
Projet de création d'une microcentrale hydroélectrique à Bitschwiller-les-Thann
Projet d'arrêté ministériel portant restrictions d'exploitation de l'aéroport de Bâle-Mulhouse
Projet d’AP fixant le plan de chasse grand gibier dans le Haut-Rhin pour la saison 2021-2022.
Projets d'arrêtés préfectoraux pour la prochaine saison de chasse 2021/2022
Nouvel arrêté tir de nuit à la lampe : destruction du sanglier du 25 février au 30 septembre 2021
Nouvel AP tir de nuit à la lampe - destruction du sanglier du 21 octobre 2020 au 1er février 2021
Projet AP Réglementation permanente relative à l'exercice de la pêche en eau douce.
AP de protection du biotope "des Carrières de l’Ostbourg" à Gueberschwihr
AP interdiction armes & dispositions tir corbeau freux, corneille noire, rat musqué, ragondin
AP autorisation de destruction de gibier non domestiques dans des contextes particuliers
Projet de Schéma Régional de Raccordement au Réseau des Energies Renouvelables du Grand Est par RTE
Arrêté autorisation de destruction de gibier non domestiques dans des contextes particuliers
Arrêté interdiction armes & dispositions tir corbeau freux, corneille noire, rat musqué, ragondin
Destruction à tir de l'ouette d'Egypte, de la bernache du Canada, du ragondin et du rat musqué
Espèces d'animaux susceptibles d'occasionner des dégâts (ESOD)
Fixation des modalités de tir de nuit du sanglier jusqu'au 1er février 2021
Projet AP fixant la destruction à tir ouette d'Egypte, bernache du Canada, ragondin et rat musqué
Note projet AP tir ouette d’Égypte, bernache Canada, ragondin et rat musqué 2ème consult confinement
Projet AP destruction animaux occasionnant dégâts art. R.427-6 code environnement_jusqu'au 30-06-21
Projet AP liste animaux occasionnant dégâts article R.427-6 code environnement_ jusqu'au 30-06-21
Note projet AP espèces occasionnant des dégâts_Reprise consult. interrompue en raison du confinement
Note projet AP tir sanglier jusqu'au 01-02-21_Reprise consult. interrompue en raison du confinement
Projet d'AP portant fixation des modalités de tir de nuit du sanglier jusqu’au 01-02-2021 dans le 68
Communauté de Communes de la Vallée de Kaysersberg Vignoble
Projet d'arrêté plan de chasse grand gibier
Projet d'arrêté dates de la chasse
Consultation publique nationale
Approbation Schéma Départemental de Gestion Cynégétique 68
Projet d’arrêté : destruction ouette d’Egypte, bernache du Canada, ragondin et rat musqué dans le 68
Projet d’arrêté préfectoral : organisation de chasses particulières sur plusieurs communes
Projet AP chasses tirs jour/nuit de sanglier protection espaces agricoles du 15/04 au 30/11 2020.
Projet d’arrêté concernant le plan de chasse grand gibier pour la saison 2020-2021
Projets d'arrêtés préfectoraux_chasse et régulation d'espèces susceptibles d'occasionner des dégâts
Proj arrêté organisation de chasses particulières tirs de destruction corbeau freux corneille noire
Projet d'AP - Exercice de la pêche en eau douce dans le 68 pour l'année 2020
Projet destruction de spécimens de gibier d'espèces non domestiques dans des contextes particuliers
Projet de plan de prévention du bruit dans l'environnement de l'Etat (3ème échéance)
Modification du PPRI du bassin versant de l’Ill sur la commune de Colmar.
Projet d'arrêté préfectoral relatif à l'exercice de la pêche en eau douce pour l'année 2019
Projet d'arrêté : réduction des populations de sangliers
Modification du PPRT des sociétés DSM Nutritional Products et Rubis Terminal à Village Neuf.
Les secteurs d'information sur les sols (SIS) : consultation 2018
Projet d'arrêté : Prolongation pour six mois du shéma départemental de gestion cynégétique du 68
Projet d'arrêté préfectoral prescrivant l'organisation de chasses particulières
Projet d'AP autorisant la lutte contre les écrevisses non autochtones
Projet d'AP concernant la réglementation du tir au moyen de calibres spécifiques
Projet d'arrêté concernant la régulation des populations de sangliers
La consultation publique ouverte du 31 août au 1er octobre 2018
Ouverture consultation du public modification PPRI bassin versant Thur commune de Staffelfelden
programme d'actions régional pour la protection des eaux : pollution aux nitrates d'origine agricole
Avis d'ouverture de la consultation du public pour la modification PPRT/EPM
Actions régionales pour la protection des eaux contre la pollution aux nitrates d’origine agricole
Consultations citoyennes : quelle est "votre Europe" ?
Projet d'arrêté concernant la régulation des populations de sangliers
Barrage agricole de Breisach : des réunions publiques d'information organisées
Projet d'arrêté préfectoral : Réglementation relative à l'exercice de la pêche en eau douce
Synthèse de la consultation sur le projet d'arrêté définissant les points d'eau ZNT
Projet d'arrêté prescrivant l'organisation de chasses particulières de destruction
Projets d'arrêtés préfectoraux concernant la chasse et la régulation des nuisibles
Projet d'arrêté préfectoral fixant le plan de chasse du grand gibier pour la saison 2016-2017
Projet d'arrêté préfectoral portant création de la zone de protection de biotope du Louschbach
Mise en consultation du public du schéma départemental de gestion cynégétique modifié
GRAND HAMSTER - consultation du public du 16 au 30 janvier 2017
15-12-2016 - Arrêté instituant les servitudes d'utilité publique - canalisations de transport de gaz naturel - société GRT gaz SA - Département du Haut-Rhin
Projet d'AP relatif à l'exercice de la pêche en eau douce dans le Haut-Rhin pour l'année 2017
Projet d'AP fixant la liste (Sanglier et Lapin de garenne) et les modalités de leur destruction
Projet d'arrêté de délimitation des zones vulnérables dans le bassin Rhin-Meuse
Projet de cahier des charges pour l’exploitation du droit de pêche de l’Etat 2017-2021
Projet d'arrêté préfectoral. Approbation objectifs du site Natura 2000 FR 4211 808. ZA de la Hardt
Arrêté portant ouverture consultation du public relative à la modification du PPRT des sociétés DSM Nutritional Products et RUBIS Terminal à Village-Neuf
Epandages de produits phytopharmaceutiques sur les cultures de vignes et arboricoles
Domaine Saint-Apollinaire à Michelbach-le-Haut.
Projet d'arrêté sur la réglementation relative à l'exercice de la pêche en eau douce.
Défrichement pour un parcours de golf
Projet d'arrêté autorisant la capture et le transport d’anguille argentée à des fins scientifiques
Bilan de consultation: autorisation de défrichement pour l’exploitation d’une carrière alluvionnaire
AP du 12 juin 2015 portant modification partielle de la Commission Locale de l'Eau du SAGE Ill Nappe Rhin
AP du 26 mai 2015 portant modification partielle de la Commission Locale de l'Eau du SAGE du Giessen et de la Lièpvrette
MISE A DISPOSITION modification arrêté SGAR 2007-272 - Délimitation zones vulnérables aux pollutions par nitrates agricoles sur bassin Rhin-Meuse (DREAL Lorraine)
Demande de la CAC - Coopérative agricole de céréales -2015
Demande de la société Armbruster Vignes - 2015
AVIS d'ouverture d'une période de consultation du public du 11 au 26 mars 2015 relative à des demandes de dérogation à l'interdiction des traitements aériens des cultures.
Projet AP portant autorisation de capture et transports de poissons à des fins scientifiques DUBOST
Projet AP portant autorisation de capture et transport de poissons à des fins scientifiques - ONEMA
Projet AP autorisation capture et transport de poissons à des fins scientifiques - ASR
Projet AP autorisation capture et transport de poissons à des fins scientifiques - FPPMA 68
Réglementation relative à l'exercice de la pêche en eau douce
AP fixant la liste des documents soumis à évaluation des incidences Natura 2000
AP portant modification de la commission locale de l'eau du SAGE du bassin versant de la Largue
Bilan consultation public portant autorisation d'exploiter une installation stockage déchets inertes
AP fixant la composition de la commission locale de l'eau du SAGE du bassin de la Lauch
AP fixant la composition de la commission locale de l'eau du SAGE du bassin de la Doller
Améliorer l’accès à une eau potable de qualité dans l’UE
Demande d'autorisation de défrichement de 1,3312 ha de forêt
AP portant création zone de protection de biotope du Langenfeldkopf et Klintzkopf
AP portant création de la zone de protection de biotope du Taennchel
Projet AP portant autorisation de capture et de transport de poissons à des fins scientifiques
PPRI BV Doller
Projet AP portant création de la zone de protection de biotope du Langenfeldkopf-Klintzkopf
Projets AP autorisation administrative propre Natura 2000, création zone protection de biotope
Projet AP portant réglementation permanente exercice de la pêche en eau douce
Projet AP autorisation capture et transport de poissons à des fins scientifiques
Approbation du plan de gestion 2012/2016
Bilan de la consultation du public du Plan de Gestion 2012/2016
Projet de stratégie nationale de gestion des risques inondation
Plan de gestion 2012-2016 (Réserve Naturelle du Frankenthal-Missheimle)
Bilan de la consultation du public aire alimentation du captage de Foussemagne
Captage "Grenelle" - Aire d'alimentation du captage (AAC) de Foussemagne
Bilan de la consultation publique des Documents d'objectifs de trois sites Natura 2000
Bilan de la mise à disposition du public du projet de défrichement au col du Bonhomme
Documents d'objectifs de trois sites Natura 2000
Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux du bassin de la Lauch
AVIS ComCom Ill Gersbach
AP fixant la composition de la commission locale de l'eau du SAGE du bassin de la Doller
Mise à jour le 17/07/2014
AP n° 2014197-0009 du 16 juillet 2014
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Documents associés :
> AP commission locale eau schéma et gestion Doller - format :
PDF - 0,15 Mb - 17/07/2014