Plan du site
Services de l'Etat
- Préfecture et sous-préfectures
-
La préfecture
Coordonnées, horaires et présentation de la préfecture du Haut-Rhin
- Agriculture, environnement, aménagement et logement : La DDT et l'UD DREAL
- Direction Départementale des Territoires
-
La DDT du Haut-Rhin
Retrouvez plus de détails sur la page. La direction départementale des territoires (DDT) regroupe depuis janvier 2010, la direction départementale de l'agriculture et de la forêt, l'essentiel de la direction départementale de l'équipement et le (...)
- UD DREAL
- DDCSPP
- Référentiel Marianne
- Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations
- Actualités DDCSPP
- Faire une suggestion ou une réclamation
- Enquête satisfaction
- Carte Mobilité Inclusion
- Culture
- Défense
- Education
- Finances publiques
- Sécurité
- Groupement de gendarmerie départementale
- Direction départementale de la sécurité publique
- Direction départementale de la police aux frontières
- Service Départemental d’Incendie et de Secours
- Travail et emploi
Politiques publiques
- Avenir du territoire de Fessenheim
- Accessibilité des services au public
- Grand débat national
- Aéroport de Bâle-Mulhouse
- Culture
- Agriculture, forêt et développement rural
- Aides PAC 1er pilier et MAET
- Actualité PAC
- Dérogation récolte jachère par les éleveurs
- PAC - TELEPAC
- MAET
- Soutien à l'agriculture biologique
- Dispositions réglementaires locales
- Aides au developpement rural
- Aides conjoncturelles - TIC et agriculteurs en difficultés
- Foncier agricole - Baux ruraux
- Forêt
- Pôles d’Excellence Rurale (PER)
- Directive Nitrate 6ème programme régional
- Alimentation, consommation et commerce
- Aménagement du territoire, construction, habitat
- Accessibilité
- 1 - Bien comprendre l'accessibilité
- 2 - Les établissements recevant du public
- 3 - Habitat - Logement
- 4 - Voirie et Espaces publics
- 5 - Transports
- 6 - La Sous-Commission Départementale d'Accessibilité (SCDA)
- 7 - Aides financières
- 8 - Liens utiles
- 9 - Contacter la DDT68
- Qualité de la construction
- 1 – La réglementation de la construction
- 2 – Le contrôle du respect des règles de construction (CRC)
- 3 – Respecter les règles de construction pour ...
- 4 – La réglementation thermique
- 5 – Les labels pour les constructions qui dépassent la réglementation thermique
- 6 – Le diagnostic de performance énergétique (DPE)
- 7 – Le risque sismique dans le Haut-Rhin
- 8 – La qualité de l’air intérieur
- 9 – Les mérules et autres champignons lignivores
- 10 – Les termites et autres insectes xylophages
- 11 – La transition énergétique pour la croissance verte (TECV)
- 12 - Contacter la DDT68
- Schéma régional de raccordement au réseau des énergies renouvelables (S3REnR)
- Application du droit des sols (ADS)
- Schéma départemental d'accueil des gens du voyage
- Agence Nationale de l'Habitat (ANAH)
- CDAC et CDACinéma
- Réglementation
- Résultats CDAC
- Sociétés habilitées analyses d'impact
- Sociétés habilitées certificats de conformité
- Habitat indigne
- Documents d'urbanisme
- Ville durable
- Politique locale de l'habitat
- Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine (ANRU)
- Santé et protection des animaux
- Collectivités locales
- Intercommunalité
- Gens du voyage
- Guide juridique funéraire
- Subventions d'investissement
- Collectivité européenne d'Alsace
- Commande publique
- Cartes administratives
- Coopération transfrontalière
- Droits des femmes et égalité
- Publications, études
- Plans et accords
- Liens utiles
- Brochures utiles
- La lutte contre les violences faites aux femmes dans le Haut-Rhin
- Economie et emploi
- Elections / Elus
- Organisation du scrutin
- Référendum d’initiative partagée
- Elections municipales 2020
- Déploiement du téléservice d’interrogation de la situation électorale (ISE)
- Élections sénatoriales 2020
- Environnement, risques naturels et technologiques
- Publicité
- Hélistation
- Rétention des crues du Rhin
- Déclarations initiales Installations classées
- Plan de prévention des risques naturels
- Stratégie Locale de Gestion des Risques d'Inondation
- CODERST
- Hydrogène
- Photovoltaïque
- Information sur les risques majeurs
- Chasse et gestion de la faune sauvage
- Eau et milieux aquatiques
- Installations de stockage de déchets inertes
- Services publics d'eau et d'assainissement
- Bruit des infrastructures de transports
- Politique départementale de la nature et de la biodiversité
- Installations classées
- Mission Inter-Services de l'Eau et de la Nature (MISEN)
- Emission de gaz à effet de serre
- Jeunesse, sport et vie associative
- Politique de la ville
- Contrats de ville
- Les délégués du préfet dans le département du Haut-Rhin
- Les conseils citoyens
- Les 4 contrats de ville
- Les 40 ans de la politique de la ville
- Les appels à initiatives
- Appel à initiatives Cernay
- Appel à initiatives Colmar
- Appel à initiatives Mulhouse Alsace Agglomération
- Appel à initiatives Mulhouse
- Appel à initiatives Illzach
- Appel à initiatives Wittenheim
- Appel à initiatives Saint-Louis
- Appel à initiatives VVV
- Appel à initiatives CLAS
- Les dispositifs spécifiques
- Santé
- Sécurité et protection de la population
- Prévention et lutte contre les conduites addictives
- Police de sécurité du quotidien
- Prévention de la radicalisation
- Formation de professionnels
- Guides pratiques
- Pièces de théâtre - contrediscours
- Information du public
- Lutte contre les discriminations
- Réglementation armes
- Votre sécurité
- Les loisirs
- En vacances
- Que faire en période de fortes chaleurs ou de canicule ?
- Conseils pour les seniors
- Secourisme
- Signal national d'alerte
- A la maison
- Menace terroriste
- Règlement départemental de défense extérieure contre l’incendie
- Prévention de la délinquance
- Sécurité civile
- Solidarité, hébergement, logement et populations vulnérables
- Transports, déplacements et sécurité routière
- SECURITE ROUTIERE
- Politique locale de sécurité routière
- ACTUALITE : Actions locales
- ACTUALITES - Campagnes nationales
- Les usagers ont la parole
- Monsieur Moto
- Centre de ressources
- Radars et limitation de vitesse
- Les données de l'accidentalité dans le département
- Education routière - Permis de conduire
- Circulation
- Transports exceptionnels
Actualités
- Agenda public
- Actualités du Préfet et des Sous-Préfets
- Espace presse
- Consultation du public
- Enquêtes publiques
- Avis de l'autorité environnementale
- Avis ouverture enquête publique
- Décisions
- Dossier des Mines de Potasse d'Alsace
- Dossiers - Enquêtes publiques
- Observations et propositions du public par courrier électronique
- PUBLICATIONS pour les collectivités ne disposant pas de site internet, des documents d'enquêtes publiques en cours
- Rapport et conclusions du commissaire enquêteur
- Recrutement, concours et stages
Publications
- Programme Transparence
- Rapports d’activité des services de l’Etat
- Recueil des actes administratifs
- Newsletter
- Cartes et données
- Marchés publics et concessions de service public
- Les annonces judiciaires et légales
Démarches administratives
- Distinctions Honorifiques
- Ordres nationaux
- Ordres ministériels
- Médailles d'honneur
- Médaille de la famille
- Médaille d'Honneur de la police nationale
- Médaille du Tourisme
- Médaille d'Honneur du Travail
- Médaille d'Honneur agricole
- Médaille d’Honneur des Sapeurs-Pompiers
- Médaille d'honneur régionale, départementale et communale
- Médaille de la jeunesse, des sports et de l'engagement associatif